PROCÉDÉ DE DÉTECTION DE COMPOSÉS DE TYPE AMINE DANS L'AIR

Brevet européen · EP4553496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4553496
Numéro de demande
EP24211783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2024
Publié
14 mai 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
G01N 31/22 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
Priorité
FR 2312243 09.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25, rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

TRAN THI, Thu-Hoa

92120 MONTROUGE, FR

NGUYEN, Trung Hieu

75005 PARIS, FR

LE CHEVALLIER, Guillaume

91191 GIF SUR YVETTE CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.