ELEKTRONISCHER DRUCKREGLER

Brevet européen · EP4553605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4553605
Numéro de demande
EP24181482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2024
Publié
14 mai 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G05D 16/04 (2006.01)
G05D 16/10 (2006.01)
G05D 16/20 (2006.01)
Priorité
IT 202300023655 09.11.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    METATRON S.p.A., Via Angelelli 61, 40013 Castel Maggiore (BO), Italie → METATRON S.p.A., Via Fratelli Kennedy, 3, 40013 Castel Maggiore (BO), Italie

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

METATRON S.p.A.

Via Fratelli Kennedy, 3, 40013 Castel Maggiore (BO), IT

Inventeur

DEL GOBBO, Pierpaolo

I-40013 Castel Maggiore (BO), IT

SCAGLIONE, Paolo

I-40013 Castel Maggiore (BO), IT

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