FAHRZEUGSTEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4554150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4554150
Numéro de demande
EP22953173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2022
Publié
14 mai 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04L 67/125 (2022.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/029293 29.07.2022
Publication PCT
WO2024/024085 01.02.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Mazda Motor Corporation

MAZDA MOTOR CORPORATION

3-1, Shinchi, Fuchu-cho Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Inventeur

FUJIE, Noriaki

Hiroshima 730-8670, JP

HIROSE, Shingo

Hiroshima 730-8670, JP

MORIMOTO, Yasuharu

Hiroshima 730-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.