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Brevet européen · EP4554228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4554228
- Numéro de demande
- EP25166543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2013
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/13 (2014.01)H04N 19/174 (2014.01)H04N 19/436 (2014.01)H04N 19/91 (2014.01)
- Priorité
- US 201261681206 P 09.08.2012
- Divisionnaire de
- EP22206894
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
SASAI, Hisao
Osaka, JP
NISHI, Takahiro
Osaka, JP
SHIBAHARA, Youji
Osaka, JP
TANIKAWA, Kyoko
Osaka, JP
SUGIO, Toshiyasu
Osaka, JP
MATSUNOBU, Toru
Osaka, JP
TERADA, Kengo
Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.