DISPOSITIF DE CONNEXION ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP4554346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4554346
Numéro de demande
EP24211715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2024
Publié
14 mai 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 2312233 09.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Valeo Electrification

Immeuble Le Delta 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, FR

Inventeur

LARABI, Lakhdar

95892 Cergy Pontoise, FR

THOMAS, Emil

600130 Chennai, Tamil Nadu, IN

KOTA, Veeravenkatanagasudheer

600130 Chennai, Tamil Nadu, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.