UTILISATION D'UN ALCANEDIOL COMME HERBICIDE
Brevet européen · EP4554379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4554379
- Numéro de demande
- EP23739581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01N 31/02 (2006.01)A01P 13/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 202205561 11.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069144 11.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/013148 18.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.08.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
DAL MASO, Simon
5100 Jambes, BE
JIJAKLI, Haissam
5361 Scy, BE
FONCOUX, Bérénice
6900 Marche-en-Famenne, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.