HF-INLINE-HEIZUNG
Brevet européen · EP4554401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4554401
- Numéro de demande
- EP23741150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H05B 6/46 (2006.01)H05B 6/62 (2006.01)A23B 2/08 (2025.01)A23B 70/30 (2025.01)H05B 6/60 (2006.01)
- Priorité
- NL 2032440 11.07.2022
- Demande PCT
- PCT/NL2023/050365 07.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/014951 18.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
VAN DEN BOSCH, Henricus Franciscus Maria
6665 CA Driel, NL
DE HEIJ, Wouter Bernardus Cornelius
6665 CA Driel, NL
BOONMAN, Maurice
6665 CA Driel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.