NEUROLOGISCHES STIMULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP4554659 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4554659
Numéro de demande
EP23735335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 202263388751 P 13.07.2022
EP 22189541 09.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/067809 29.06.2023
Publication PCT
WO2024/012885 18.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Inventeur

PAMELA SHAMSIE VICTORIA, Riahi

Portland, Oregon 97232, US

LIM, Koeun

Tucson, Arizona 85750, US

KIBLER, Andrew B.

Lake Oswego, Oregon 97035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.