PROCÉDÉ DE DOSAGE DE POUDRES
Brevet européen · EP4554709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4554709
- Numéro de demande
- EP23748826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B01F 27/91 (2022.01)B65G 53/24 (2006.01)B65G 53/30 (2006.01)B65G 53/52 (2006.01)G01G 19/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 2207101 11.07.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/051067 10.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/013450 18.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
BROTHIER, Meryl
13100 AIX-EN-PROVENCE, FR
VAUDEZ, Stéphane
84000 AVIGNON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.