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Brevet européen · EP4554765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4554765
Numéro de demande
EP23752081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B27L 11/08 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
B27L 1/08 (2006.01)
B22F 7/06 (2006.01)
B22F 7/08 (2006.01)
B22F 10/25 (2021.01)
C22C 29/06 (2006.01)
C22C 29/08 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
Priorité
US 202263389794 P 15.07.2022
Demande PCT
PCT/US2023/027654 13.07.2023
Publication PCT
WO2024/015523 18.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

PAGEL, Eric Grant

Saanichton, British Columbia V8M 1Y8, CA

LEFSRUD, Jorgen Carl

Salt Spring Island, British Columbia V8K 1W1, CA

BOWDEN, James Buckley

Victoria, British Columbia V8N 1E8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.