GERÄT MIT MOTORISIERTEN RÄDERN

Brevet européen · EP4554804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4554804
Numéro de demande
EP23742147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
B60K 17/30 (2006.01)
Priorité
IT 202200014533 11.07.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/057028 07.07.2023
Publication PCT
WO2024/013624 18.01.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Borghi Assali S.r.l.

Via Caduti di Navicello 1, 41030 Bomporto (MO), IT

Inventeur

BORGHI, Ivan

41030 Bomporto (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.