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Brevet européen · EP4555115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555115
- Numéro de demande
- EP23738029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C22C 29/08 (2006.01)C22C 29/00 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)B22F 3/15 (2006.01)
- Priorité
- EP 22184187 11.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/068336 04.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/012930 18.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
ÅKESSON, Leif
12680 Västberga, SE
TURBA, Krystof
12680 Västberga, SE
BORGH, Ida
12680 Västberga, SE
LILJA, Mirjam
73782 Fagersta, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.