MATERIALAUFNAHMEGERÄT FÜR EINEN SAUGBAGGER SOWIE SAUGBAGGER MIT DIESEM MATERIALAUFNAHMEGERÄT
Brevet européen · EP4555152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555152
- Numéro de demande
- EP23764574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E02F 3/88 (2006.01)E02F 3/90 (2006.01)E02F 3/30 (2006.01)E02F 3/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022121226 23.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/072887 21.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/042014 29.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 24 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
GRABER, Anne
07318 Saalfeld, DE
RENGER, Patrick
07318 Saalfeld, DE
MÜLLER, Stefan
07338 Leutenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.