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Brevet européen · EP4555198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555198
- Numéro de demande
- EP23744245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F01L 1/08 (2006.01)F01L 9/14 (2021.01)F01L 13/00 (2006.01)F01L 1/14 (2006.01)F01L 1/053 (2006.01)F01L 1/047 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200014827 14.07.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/057057 10.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/013634 18.01.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
PESCE, Francesco Concetto
10129 Torino, IT
VASSALLO, Alberto Loreizo
10129 Torino, IT
BUZZI, Luca
10129 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.