MUTTER
Brevet européen · EP4555225 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555225
- Numéro de demande
- EP23776308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022124624 26.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/075924 20.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/068392 04.04.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
SCHLINGMANN, Hans
32805 Horn-Bad Meinberg, DE
NIGGEMANN, Steffen
33106 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.