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Brevet européen · EP4555225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4555225
Numéro de demande
EP23776308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16B 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 102022124624 26.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/075924 20.09.2023
Publication PCT
WO2024/068392 04.04.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

SCHLINGMANN, Hans

32805 Horn-Bad Meinberg, DE

NIGGEMANN, Steffen

33106 Paderborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.