GETRIEBE MIT GEHÄUSE

Brevet européen · EP4555232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4555232
Numéro de demande
EP23735630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
DE 102022002542 12.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/066859 21.06.2023
Publication PCT
WO2024/012831 18.01.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, DE

Inventeur

ELLER, Peter

76676 Graben-Neudorf, DE

SCHWAN, Tobias

69168 Wiesloch, DE

LUFT, Christian

76698 Ubstadt-Weiher, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.