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Brevet européen · EP4555238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555238
- Numéro de demande
- EP23733774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16K 1/30 (2006.01)F16K 17/30 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200014545 11.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066740 21.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/012821 18.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
PELI, Claudio
25030 Torbole Casaglia, IT
PERONI, Davide
25064 Gussago, IT
BAZZARDI, Davide
25039 Travagliato, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.