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Brevet européen · EP4555277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555277
- Numéro de demande
- EP23717783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04L 67/12 (2022.01)G01P 3/487 (2006.01)G01P 3/481 (2006.01)G01P 3/488 (2006.01)G01P 3/489 (2006.01)G01R 33/09 (2006.01)G01R 33/07 (2006.01)G01D 3/02 (2006.01)G01D 5/244 (2006.01)G01D 5/14 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202217936469 29.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/064519 16.03.2023
- Publication PCT
- WO2024/073154 04.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
CASU, Emanuele, Andrea
74000 Annecy, FR
RIGONI, Nicolás
Manchester, New Hampshire 03101, US
EISENBEIS, Ross
Litchfield, New Hampshire 03052, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.