REFERENZINFORMATION FÜR REFERENZSIGNALZEITDIFFERENZ
Brevet européen · EP4555342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555342
- Numéro de demande
- EP23745458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01S 5/10 (2006.01)G01S 5/00 (2006.01)G01S 5/02 (2010.01)
- Priorité
- US 202263371098 P 11.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/070026 19.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/033034 15.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
KEATING, Ryan
Chicago, Illinois 60622, US
CHA, Hyun-Su
Chicago, Illinois 60601, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.