PROCEDE ET SYSTEME DE CARACTERISATION DE BACTERIES PAR MICROSCOPIE HOLOGRAPHIQUE NUMERIQUE
Brevet européen · EP4555384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555384
- Numéro de demande
- EP23742011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G03H 1/00 (2006.01)G03H 1/04 (2006.01)G03H 1/08 (2006.01)G01N 15/02 (2024.01)G01N 15/14 (2024.01)G01N 15/10 (2024.01)G06T 7/00 (2017.01)G06V 10/24 (2022.01)G06T 5/00 (2024.01)G02B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22184039 11.07.2022EP 22209438 24.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069245 11.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/013202 18.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Titulaire
- Titulaire
- BIOMERIEUX, 69280 Marcy-L'Etoile, France, Bioaster, 40 Avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, France, Université Jean Monnet Saint-Étienne, Maison de l'Université, 10, rue Tréfilerie, 42100 Saint-Étienne, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France → BIOMÉRIEUX, 376, Chemin de l'Orme, 69280 Marcy L'Etoile, France, Bioaster, 40 Avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, France, Université Jean Monnet Saint-Étienne, Maison de l'Université, 10, rue Tréfilerie, 42100 Saint-Étienne, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
BIOMÉRIEUX
376, Chemin de l'Orme, 69280 Marcy L'Etoile, FR
40 Avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, FR
Maison de l'Université 10, rue Tréfilerie, 42100 Saint-Étienne, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
37380 MONNAIE, FR
42000 SAINT ETIENNE, FR
42000 SAINT ETIENNE, FR
38100 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.