SCHALLDÄMPFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4555507 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4555507
Numéro de demande
EP23751703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G10K 11/168 (2006.01)
G10K 11/172 (2006.01)
Priorité
IT 202200014659 12.07.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/057116 11.07.2023
Publication PCT
WO2024/013662 18.01.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Phononic Vibes S.r.l.

Via Simone Schiaffino, 11, 20158 Milano, IT

Inventeur

CRISÀ, Fabrizio

60044 Fabriano AN, IT

CHIAVARINI, Francesco

60044 Fabriano AN, IT

CAVERNI, Stefano

20158 Milano MI, IT

D'ALESSANDRO, Luca

20158 Milano MI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.