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Brevet européen · EP4555902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555902
- Numéro de demande
- EP23877271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47C 27/14 (2006.01)B29C 39/24 (2006.01)B29C 44/00 (2006.01)B29C 44/36 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)C08G 18/00 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)B60N 2/70 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022165099 13.10.2022JP 2023020616 14.02.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/036683 10.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/080268 18.04.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
IMAI, Keita
Anjo-shi, Aichi 446-8504, JP
KONDO, Satoshi
Anjo-shi, Aichi 446-8504, JP
MIKUNI, Takumi
Anjo-shi, Aichi 446-8504, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.