BASISSTATION UND REINIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4555908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555908
- Numéro de demande
- EP23851888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47L 11/283 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- CN 202222089230 U 09.08.2022CN 202223600140 U 30.12.2022CN 202223563680 U 30.12.2022CN 202320163758 U 08.02.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2023/112046 09.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/032667 15.02.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
LI, Da
Suzhou Province, Jiangsu 215000, CN
ZHAN, Zhenwei
Suzhou Province, Jiangsu 215000, CN
LIU, Yinghao
Suzhou Province, Jiangsu 215000, CN
MING, Jinwu
Suzhou Province, Jiangsu 215000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.