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Brevet européen · EP4555911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4555911
Numéro de demande
EP23923628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47L 15/16 (2006.01)
A47L 15/23 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
CN 202310159748 24.02.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/107473 14.07.2023
Publication PCT
WO2024/174460 29.08.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Ningbo Dechang Electrical Machinery Made Co., Ltd.

No. 18 Yongxing East Road Dongjiao Industrial District Yuyao, Ningbo, Zhejiang 315400, CN

Inventeur

WEI, Yalu

Ningbo, Zhejiang 315400, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.