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Brevet européen · EP4555938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4555938
Numéro de demande
EP25166622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2021
Publié
21 mai 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/40 (2024.01)
Priorité
CN 202010387567 09.05.2020
CN 202010385474 09.05.2020
CN 202010387550 09.05.2020
Divisionnaire de
EP21802999
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

TANG, Yang

Shanghai, 201807, CN

CUI, Kai

Shanghai, 201807, CN

YAN, Jing

Shanghai, 201807, CN

LENG, Guanji

Shanghai, 201807, CN

CHEN, Lu

Shanghai, 201807, CN

FENG, Juan

Shanghai, 201807, CN

ZHOU, Haihua

Shanghai, 201807, CN

YUAN, Zhou

Shanghai, 201807, CN

YANG, Le

Shanghai, 201807, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.