HAUTBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4555958 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4555958
- Numéro de demande
- EP24168327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2024
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 18/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 202323141550 U 17.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
HE, Dengshi
Shenzhen, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.