HYBRIDELEKTROFAHRZEUG
Brevet européen · EP4556273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4556273
- Numéro de demande
- EP24210763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2024
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023196990 20.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
KUNIFUDA, Hiroki
Toyota-shi, 471-8571, JP
HAMATANI, Takashi
Toyota-shi, 471-8571, JP
HISHINUMA, Shoji
Toyota-shi, 471-8571, JP
SUENAGA, Shinichiro
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.