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Brevet européen · EP4556420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4556420
- Numéro de demande
- EP24207174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2024
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B65H 54/54 (2006.01)B65H 67/04 (2006.01)B65H 67/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023194927 16.11.2023JP 2024080661 17.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
HIROSE, Taishi
Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP
SASAGAWA, Takefumi
Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP
DEMIZU, Yoshimitsu
Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.