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Brevet européen · EP4556651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4556651
Numéro de demande
EP24154098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2024
Publié
21 mai 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E04F 21/18 (2006.01)
B25B 11/00 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 35/06 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F04B 49/00 (2006.01)
F04B 49/02 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 49/08 (2006.01)
Priorité
US 202318513574 19.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

XU, Shuaijie

Zhejiang, Wuyi county 321200, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.