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Brevet européen · EP4556763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4556763
Numéro de demande
EP24200355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2024
Publié
21 mai 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16K 1/22 (2006.01)
F16K 1/52 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/52 (2006.01)
Priorité
US 202318510568 15.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

MAROCCHINI, Francis P.

Somers, CT, US

DEFELICE, Robert

South Windsor, CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.