WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP4556839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4556839
- Numéro de demande
- EP24020329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2024
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- PL 44675623 17.11.2023
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
Siemienczuk, Tomasz
80-351 Gdansk, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.