SYSTEM, VORRICHTUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4557036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4557036
- Numéro de demande
- EP24202185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2024
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05D 1/225 (2024.01)G05D 1/249 (2024.01)G05D 1/646 (2024.01)G05B 23/02 (2006.01)G05D 105/45 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)G05D 111/10 (2024.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/73 (2017.01)G05D 107/70 (2024.01)
- Priorité
- JP 2023194320 15.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
YOKOYAMA, Daiki
Toyota-shi, 471-8571, JP
SAITO, Yasuhiro
Kariya-shi, 448-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.