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Brevet européen · EP4557040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4557040
Numéro de demande
EP24211740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2024
Publié
21 mai 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
G05D 16/20 (2006.01)
F02M 21/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023196987 20.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Nikki Co., Ltd.

3029 Kamiechi, Atsugi, Kanagawa 243-0801, JP

Inventeur

SUEMATSU, Yukinori

Atsugi-shi, 243-0801, JP

AIZAWA, Shutaro

Atsugi-shi, 243-0801, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.