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Brevet européen · EP4557274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4557274
Numéro de demande
EP23918045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G10K 11/16 (2006.01)
F02B 77/13 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2023/034983 26.09.2023
Publication PCT
WO2025/069200 03.04.2025
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Riko Company Limited

1, Higashi 3-chome, Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

Inventeur

SETO, Nobuyoshi

Komaki-shi, Aichi 4858550, JP

MATSUOKA, Toshiki

Komaki-shi, Aichi 4858550, JP

TOMIYAMA, Koji

Komaki-shi, Aichi 4858550, JP

ONISHI, Kazuyoshi

Komaki-shi, Aichi 4858550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.