ASSEMBLAGE PHOTOVOLTAÏQUE MULTI JONCTIONS AUTORÉPARABLE ET PROCÉDÉ D'AUTORÉPARATION D'UN TEL ASSEMBLAGE
Brevet européen · EP4557384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4557384
- Numéro de demande
- EP24209160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2024
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H10F 19/40 (2025.01)H10F 71/00 (2025.01)H10K 30/57 (2023.01)H10K 39/10 (2026.01)H10K 39/15 (2026.01)H10K 85/50 (2023.01)
- Priorité
- FR 2312605 17.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Electricité de France
75008 Paris, FR
Inventeur
PUEL, Jean-Baptiste
75014 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.