MODULE DE CONNEXION DE PUISSANCE, À SERRAGE D'UNE TERMINAISON DE CÂBLE ÉLECTRIQUE PAR UNE LAME DONT AU MOINS UNE PARTIE DÉFORMABLE DESTINÉ À CONSTITUER UNE PARTIE D'UN BORNIER D'UN ENSEMBLE DE CONNEXION
Brevet européen · EP4557526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4557526
- Numéro de demande
- EP24212921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2024
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)
- Priorité
- FR 2312553 16.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
BECAVIN, Patrice
37110 AUZOUER EN TOURAINE, FR
ROBERT, Flavien
37270 MONTLOUIS SUR LOIRE, FR
SURAULT, Stéphane
37240 MANTHELAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.