SOUS-ENSEMBLE DE CONTACT DE PUISSANCE À ACCOUPLEMENT SANS EFFORT, MODULE DE CONNEXION DE PUISSANCE INTÉGRANT UN TEL SOUS-ENSEMBLE POUR LE SERRAGE D'UNE TERMINAISON DE CÂBLE ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP4557528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4557528
Numéro de demande
EP24212925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2024
Publié
21 mai 2025
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
H01R 13/11 (2006.01)
H01R 13/193 (2006.01)
Priorité
FR 2312555 16.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Radiall

25, rue Madeleine Vionnet, 93300 Aubervilliers, FR

Inventeur

DETILLEUL, Bastien

33600 PESSAC, FR

BECAVIN, Patrice

37110 AUZOUER EN TOURAINE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.