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Brevet européen · EP4557786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4557786
- Numéro de demande
- EP23851586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04L 67/51 (2022.01)H04L 61/4511 (2022.01)
- Priorité
- CN 202210957828 10.08.2022CN 202211216235 30.09.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/108979 24.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/032364 15.02.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LIU, Tangqing
Beijing 100053, CN
WANG, Dan
Beijing 100053, CN
SUN, Tao
Beijing 100053, CN
LU, Lu
Beijing 100053, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.