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Brevet européen · EP4557786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4557786
Numéro de demande
EP23851586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04L 67/51 (2022.01)
H04L 61/4511 (2022.01)
Priorité
CN 202210957828 10.08.2022
CN 202211216235 30.09.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/108979 24.07.2023
Publication PCT
WO2024/032364 15.02.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

LIU, Tangqing

Beijing 100053, CN

WANG, Dan

Beijing 100053, CN

SUN, Tao

Beijing 100053, CN

LU, Lu

Beijing 100053, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.