BAGAGE SOUPLE FORMANT OREILLER
Brevet européen · EP4558003 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4558003
- Numéro de demande
- EP23744467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2023
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A45C 7/00 (2006.01)A45C 9/00 (2006.01)A45C 13/02 (2006.01)A45C 13/10 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)A45F 4/02 (2006.01)A47G 9/10 (2006.01)A47C 7/38 (2006.01)A45C 13/30 (2006.01)A45F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2207356 19.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069975 19.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/017922 25.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Tranchard, Frédéric
74000 Annecy, FR
Inventeur
Tranchard, Frédéric
74000 Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.