COUSSIN DE MATERNITE

Brevet européen · EP4558018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4558018
Numéro de demande
EP22757615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2022
Publié
28 mai 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47D 13/08 (2006.01)
A47C 20/02 (2006.01)
A47C 20/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR2022/000066 20.07.2022
Publication PCT
WO2024/018120 25.01.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

BABYMOOV GROUP

16 Rue Jacqueline Auriol Parc Industriel des Gravanches, 63100 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

KOCAKAPLAN, Sermin

20040 DENIZLI, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.