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Brevet européen · EP4558068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4558068
Numéro de demande
EP23744669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2023
Publié
28 mai 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
DE 102022207325 18.07.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/200141 11.07.2023
Publication PCT
WO2024/017446 25.01.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Richard Wolf GmbH

Pforzheimer Straße 32, 75438 Knittlingen, DE

Inventeur

KÖRNER, Eberhard

75438 Knittlingen, DE

MAUL, Silas

75180 Pforzheim, DE

FRATTINI, Vincent

76137 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.