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Brevet européen · EP4558088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4558088
Numéro de demande
EP24717223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2024
Publié
28 mai 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61C 7/36 (2006.01)
A61C 19/06 (2006.01)
A61H 1/02 (2006.01)
A61F 5/56 (2006.01)
Priorité
DE 202023102233 U 26.04.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/059568 09.04.2024
Publication PCT
WO2024/223285 31.10.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.06.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

TJ - Motion GmbH

Am Mühlberg 30, 91085 Weisendorf, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BREHM, Peter

91085 Weisendorf, DE

LYER, Sonja

64297 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.