ZAHNBLEICHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4558091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4558091
- Numéro de demande
- EP23772020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2023
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 19/06 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A46B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263401759 P 29.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/030763 22.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/049672 07.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 10 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.08.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
DAVIES-SMITH, Leighton
Lebanon, New Jersey 08833, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.