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Brevet européen · EP4558334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4558334
- Numéro de demande
- EP23735307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2023
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)C03C 17/34 (2006.01)B60J 1/02 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 22185693 19.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/067370 27.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/017576 25.01.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Saint-Gobain Sekurit France
60150 Thourotte, FR
Inventeur
ARENDT, Sebastian
52134 Herzogenrath, DE
HAGEN, Jan
52134 Herzogenrath, DE
MOTEMANI SHARABIANI, Yahya
52134 Herzogenrath, DE
JANZYK, Sebastian
52134 Herzogenrath, DE
GOMER, Andreas
52134 Herzogenrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.