BLEIFREIES MUNITIONSGESCHOSS
Brevet européen · EP4558552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4558552
- Numéro de demande
- EP23853705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2023
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C08K 3/08 (2006.01)F42B 12/74 (2006.01)F42B 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263391509 P 22.07.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/027902 17.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/063839 28.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
PETERSON, Zachary
New Hope, Minnesota 55428, US
FRY, Thomas
Victoria, Minnesota 55386, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.