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Brevet européen · EP4558593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4558593
- Numéro de demande
- EP23738687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2023
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)C07D 317/70 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2023/068353 04.07.2023
- Publication PCT
- WO2025/008051 09.01.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 23 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
KNOOP, Daniela
37603 Holzminden, DE
MICHLER, Michael
37632 Eimen, DE
EH, Marcus
37603 Holzminden, DE
HOEDICKE, Clito
ATIZAPAN DE ZARAGOZA, 52959, MX
LAMBRECHT, Stefan
37619 Hehlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.