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Brevet européen · EP4558732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4558732
Numéro de demande
EP23750527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2023
Publié
28 mai 2025
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F15B 21/041 (2019.01)
Priorité
AT 505562022 22.07.2022
Demande PCT
PCT/AT2023/060245 21.07.2023
Publication PCT
WO2024/016044 25.01.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Euler-Rolle, Thomas

Leopold Steinergasse 12, 1190 Wien, AT

Inventeur

Euler-Rolle, Thomas

1190 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.