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Brevet européen · EP4558744 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4558744
Numéro de demande
EP23742247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2023
Publié
28 mai 2025
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16H 1/46 (2006.01)
F16H 57/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022118426 22.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/069461 13.07.2023
Publication PCT
WO2024/017755 25.01.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

AUMA Riester GmbH & Co. KG

Aumastr. 1, 79379 Müllheim, DE

Inventeur

WASSER, Tobias

79102 Freiburg, DE

HOFMANN, Benjamin

79423 Heitersheim, DE

WIRTZ, Anna

57482 Wenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.