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Brevet européen · EP4558781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4558781
- Numéro de demande
- EP23741334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2023
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F42B 14/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022118022 19.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069013 10.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/017683 25.01.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
KELLER, Ulrich
29345 Südheide, DE
ARZT, Konstantin
29352 Adelheidsdorf, DE
GOWIN, Michael
29320 Hermannsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.