EINRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG VON PARAMETERN EINES DRAHTSEILS UND/ODER EINES DAS DRAHTSEIL FÜHRENDEN DRAHTSEILFÜRUNGSMITTELS, INSBESONDERE ZUR BESTIMMUNG VON VERSCHLEISSPARAMETERN UND/ODER GEOMETRISCHEN PARAMETERN
Brevet européen · EP4558783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4558783
- Numéro de demande
- EP23739300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2023
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01B 3/14 (2006.01)G01B 3/34 (2006.01)G01B 3/56 (2006.01)G01B 5/08 (2006.01)B66B 5/00 (2006.01)B66B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- LU 502517 18.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069289 12.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/017726 25.01.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 28.08.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.